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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT
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BRUMISATEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUMISATEUR
SARBEC DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3284906
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2024
BRUMISATEUR de SARBEC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BRUMISATEUR

Déposée le 8 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRUMISATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARBEC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 898 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUMISATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUMISATEUR est expirée depuis le 8 avril 2024.

SARBEC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRUMISATEUR , BRUMISATEUR , BRUMISATEUR


SARBEC DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 529898496


Marc SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559845 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564051 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557046 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

• appareils et machines pour la purification de l'air. • appareils pour la désodorisation de l'air. • dispositifs pour le refroidissement de l'air. • appareils de climatisation. • installations de distribution d'eau. • évaporateurs. • générateurs de vapeur. • machines d'irrigation pour l'agriculture. • appareils et intallations de refroidissement. • accumulateurs de vapeur. • installations de production de vapeur. • ventilateurs. • appareils de ventilation. • intallations de ventilation.